En cherchant bien…

Dés ce lundi matin de bonne heure,

je poursuis mon début de « point généalogique » entrepris hier dimanche en mon article « Commencer par faire un point sur l’arbre généalogique des deux filles aînées, Augustine-Marguerite et Angèle, d’Auguste-Frédéric-Marie Morand de la Genevraye et Marguerite Bonopéra, épouses successives, vers 1886 et l’année 1895, de Georges-Auguste Revillon d’Apreval…« ,

en commençant, en ouverture de cet article, par me pencher sur une notification de déclaration d’hypothèques légales, en novembre 1907 – janvier 1908, à effectuer par qui de droit « pour qu’ils aient à prendre telle inscription d’hypothèques légales qu’ils aviseraient dans le délai de deux mois, et que, faute par eux de se mettre en règle dans ce délai, les immeubles dont il s’agit seraient et demeureraient définitivement purgés et libérés, entre les mains du requérant, de toutes hypothèques de cette nature » adressée ainsi aux deux enfants encore mineurs, Auguste-Georges (âgé alors de 20 ans ; celui-ci est en effet né à Orléansville le 15 septembre 1887) et sa sœur Jenny d’Apreval (âgée alors de 19 ans ; celle-ci est née à Orléansville le 15 août 1888), de l’avoué Georges-Auguste d’Apreval et sa première (et défunte, : celle-ci est en effet décédée à Orléansville le 8 février 1895) épouse née (en 1867) Augustine-Marguerite Morand de la Genevraye, ainsi qu’à l’oncle et « subrogé tuteur«  de ces deux enfants encore mineurs, l’oncle maternel Jules-Charles Morand de la Genevraye (maintenant âgé de 26 ans, en janvier 1908 ; celui-ci est en effet né à Orléansville le 17 juin 1881), frère de la défunte Augustine-Marguerite Morand de la Genevraye,

concernant un lot d’immeubles vendus « moyennant un prix de vingt-trois mille francs » le 22 novembre 1907, en l’étude de Me Charles Bonnet, notaire à Ténès, par le père de ces deux enfants, l’avoué Georges-Auguste d’Apreval (âgé de tout juste 50 ans, ce mois de janvier 1908 ; celui-ci est en effet né à Saint-Prix, département de Seine et Oise, le 27 décembre 1858 ; et il est désormais « avoué près le Tribunal Civil de première instance de Blida« …), et sa seconde épouse née Angèle Morand de la Genevraye, elle-même tante maternelle des deux enfants, parce que sœur tant de la défunte Augustine-Marie Morand de la Genevraye que de leur oncle « subrogé tuteur » Jules-Charles Morand de la Genevraye,

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telle que cette situation juridique est apparue en un encart détaillé _ à lire ici _ de l’étude de ce notaire Charles Bonnet de Ténès, sous le titre « Purge d’hypothèques légales« , dans le numéro du 16 janvier 1908 du journal Le Progrès d’Orléansville, à propos des conséquences légales à respecter concernant les suites de cette vente effectuée le 22 novembre 1907 par M. Georges d’Apreval et son épouse Angèle Morand de la Genevraye, en l’étude de Maître Charles Bonnet, de divers immeubles situés sur le territoire de Trois-Palmiers, commune mixte de Ténès…

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Au-delà des simples procédures légales à obligatoirement respecter en pareille situation de vente de propriétés, il se pourrait que la publication d’un tel encart dans Le Progrès d’Orléansville, puisse aussi signifier quelque éventuelle difficulté de relations (ou simplement de communication) entre, d’une part, le père et la tante, Georges-Auguste d’Apreval et sa seconde épouse Angèle, née Morand de la Genevraye, de ces deux enfants (père et tante qui sont aussi le beau-frère et la sœur de leur « subrogé tuteur« ) et, d’autre part, ces deux enfants, Auguste-Charles et Jenny d’Apreval, et leur oncle « subrogé tuteur« , Jules-Charles Morand de la Genevraye ;

mais sans doute, ignare que je suis en matière de Droit, suis-je ici en train de me figurer complètement à tort des conflits familiaux qui n’ont pas du tout existé…

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Serons-nous en mesure d’en apprendre davantage sur les relations entre le père _ Georges-Auguste _ et la tante _ Angèle _ d’Auguste-Georges et Jenny d’Apreval, avec leur fils et neveu _ Auguste-Georges _ et fille et nièce _ Jenny-Marguerite _ ?.. Ainsi qu’avec leur beau-frère et frère _ Jules-Charles _ ?

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D’ores-et-déjà je puis cependant affirmer que Georges-Auguste d’Apreval, le père, sera bien présent, trois années plus tard, le 19 avril 1011, au mariage de sa fille Jenny-Marguerite d’Apreval, à Blida _ où celle-ci est explicitement déclarée résider dans l’acte de mariage ; et cela est on ne peut plus significatif des liens de celle-ci avec son père et sa tante, l’épouse de celui-ci… _, avec Hugo-Alphonse Maréchal : consulter ici l’acte d’état-civil de ce mariage à Blida : « la comparante procédant avec l’assistance de son père, ici présent et expressément consentant« , est-il ainsi, et comme c’est la loi, très explicitement mentionné…

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Pour ce qui concerne, cette fois, le mariage d’Auguste-Georges d’Apreval, avec Vincente Hermence Rodrigues _ fille de Mme Marie Rodriguès, d’après le faire-part de décès du petit Georges-Lucien d’Apreval, élève au collège de Bône, décédé accidentellement à l’âge de 16 ans, paru dans L’Écho d’Alger du 16 juin 1925… _, faute d’avoir pu prendre connaissance de l’acte d’état-civil de ce mariage, j’en ignore pour le moment et le lieu _ peut-être Alger, où Auguste-Georges, qui deviendra de profession « hôtelier« , dirigea un certain temps l’Hôtel Oriental, avant de prendre en charge la rénovation et la direction du Grand Hôtel et Hôtel d’Orient, à Bône.; cf aussi cette mention du statut d’« hôtelier« , remplaçant, rajoutée au crayon, celle d‘ »étudiant » inscrite à l’ncre au moment du conseil de révision, en 1907, sur le livret militaire d’Auguste-Georges d’Apreval… _ et la date ; ainsi que la présence ou pas de son père Georges-Auguste et sa tante Angèle à ce mariage avec la demoiselle Rodriguès.

Il va simplement me falloir poursuivre plus avant mes recherches à ce sujet, qui hier n’avaient pas avancé au moins sur ce point-là…

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Et pour en revenir à la mention de l’oncle maternel Jules-Charles Morand de la Genevraye comme « subrogé tuteur » de ses neveu et nièce Auguste-Georges et Jenny-Marguerite d’Apreval, je m’étonne simplement de la présence de ce statut légal de « subrogé tuteur » de cet oncle,  alors que Auguste-Georges et Jenny-Marguerite d’Apreval ne sont pas orphelins de leur père, George-Auguste Revillon d’Apreval…

Ici encore, mes connaissance en matière de Droit sont défaillantes…

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Mais il me semble que la nomination légale d’un « subrogé tuteur« , et n’appartenant pas à la branche du parent survivant, mais à celle du parent décédé, ne peut avoir lieu que lors de soupçons suffisamment justifiés d’une insuffisance de garanties de sauvegarde des droits légitimes du mineur de la part des actions éventuelles du tuteur légal ; ce qu’est un père légitime lors du décès de la mère de l’enfant mineur…

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Alors, il est possible que certains membres de la famille des Morand de la Genevraye n’avaient pas une confiance absolue envers les menées éventuelles de Georges-Auguste Revillon d’Apreval envers les enfants de sa défunte épouse Augustine-Marguerite Morand de la Genevraye; enfants mineurs dont il s’agissait alors, en 1895, de surveiller la sauvegarde des droits patrimoniaux…

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À suivre…

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Ce lundi 4 mars 2024, Titus Curiosus – Francis Lippa

Mes articles d’avant-hier samedi 29 octobre « Une première piste de réponse provisoire et partielle à mes récentes « Deux questions (autour de François Noblet : 1868 – 1933), à partir d’un document de litige successoral de 1890… » »

et hier dimanche 30 octobre « De premiers éléments de réponse sur les liens de parenté entre la défunte Marie Etcheveste (Chéraute, 1830 – Amélie-les-Bains, vers 1889) et ses divers héritiers présomptifs Noblet et Etchevest…« ,

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commençaient de s’interroger sur ce qu’apporte à notre connaissance de la généalogie des Bioy et des Noblet, à Oloron, le passionnant document _ découvert le 26 octobre dernier en procédant à des recherches afin de préciser les données biographiques, encore bien imprécises, de François Noblet (1868 – 1933), l’époux d’Anna Bioy (1877 – 1963)… _ concernant un litige successoral survenu entre héritiers _ Noblet et Etcheveste… _ de la défunte Marie Etcheveste, veuve Bataille (Chéraute, 2 juillet 1829 – Amélie-les-Bains _ Maison Delmas, 6 Avenue des Thermes _, 6 octobre 1889 _ comme me l’apprendra un peu plus tard Bruno Lucbéreilh _, qui débouchait sur la  vente aux enchères par licitation, le lundi 11 août 1890, à Arles-sur-Tech, d’un bien immobilier laissé par celle-ci, veuve Bataille, soit une maison _ jointe à  un pâtus _ sise à Arles-sur-Tech (Pyrénées Orientales),

ainsi que le révélait le bien intéressant _ et assez intriguant _ document fourni par le journal L’Alliance du 11 août 1890, à propos de cette succession litigieuse de « la dame Marie Etcheveste, veuve Bataille, en son vivant rentière, à Amélie-les-Bains », concernant une liste de 10 héritiers de celle-ci _ native de Chéraute (Basses-Pyrénées) _, telle qu’elle apparaît dans l’annonce susdite de cette vente aux enchères par licitation telle qu’elle a été publiée sur cette page du journal L’Alliance du 13 juillet 1890 :

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« La vente par licitation en a été ordonnée par jugement de défaut rendu par le tribunal de première instance séant à Céret en date du 24 juin 1890, enregistré.

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Sur la poursuite du sieur Clément Etcheveste, cultivateur à Gotein Libarrenx, et du sieur Bernard Etcheveste, cultivateur, domicilié à Barcus (…).

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Contre

1. la demoiselle Marie-Louise Noblet, professeur de musique ; 2. le sieur Jules Noblet, caissier de la Caisse d’Épargne, pris en sa qualité _ non pas d’héritier, mais seulement _ de tuteur datif de François Noblet, mineur, domiciliés à Oloron-Sainte-Marie ; 3. le sieur Félix Etcheveste, cultivateur, domicilié à Chéraute, mineur émancipé ; 4. le sieur Jean Quihillalt, employé domicilié à Mauléon, son curateur ; 5. le sieur Paul Noblet, négociant ; 6. le sieur Auguste Noblet, négociant ; 7. la demoiselle Berthe Noblet, modiste ; 8. la demoiselle Valentine Noblet, institutrice ; 9. la demoiselle Nina Noblet, aussi institutrice ; et 10. la dame Marie-Louise Etcheveste, veuve Sathicq, sans profession, tous les six derniers dénommés sans domicile ni résidence connus en France, défendeurs défaillants.

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En conséquence, l’adjudication de la dite maison et pâtus _ à Arles-sur-Tech _ aura lieu aux jour, lieu et heures ci-dessus indiqués _ le 11 août 1890, à deux heures du soir, par devant Me Joseph Julia, notaire, en son étude sise à Arles-sur-Tech… _, aux clauses et conditions du cahier des charges dressé par ledit Me Julia, notaire, qui se trouve déposé en son étude sise à Arles-sur-Tech, où les prétendants peuvent en prendre connaissance sans frais, et en outre en présence du sieur Pierre Bignès, maître perruquier, domicilié à Oloron Sainte-Marie, subrogé tuteur dudit François Noblet, ou lui dûment appelé.

Fait et dressé pour l’avoué poursuivant, soussigné Léon Do, Avoué licencié.

Enregistré à Céret le   juillet mil huit cent quatre vingt dix.« 

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Je m’étais précédemment interrogé sur la présence de ces noms d’héritiers _ Etchevest et Noblet _ « défaillants » figurant en cette annonce de la vente aux enchères, à l’étude de Me Joseph Julia à Arles-sur-Tech, de la maison et du pâtus attenant que laissait la défunte Marie Etcheveste, veuve Bataille, à Arles-sur-Tech ; et ce que pouvait signifier l’ordre ainsi donné de ces noms dans la liste publiée par les soins du notaire d’Arles-sur-Tech, Me Joseph Julia :

probablement une décision simplement pragmatique et chronologique

_ par ordre de naissance des frères et sœurs de la défunte : d’abord les descendants de la sœur aînée de la défunte, Marie-Anne-Damasie Etcheveste (épouse de Félix Noblet), née en 1826, et très probablement déjà décédée (soient Marie-Louise Noblet et son peut-être frère François Noblet _ mais nous découvrirons bientôt que Marie-Louise Noblet (née à Oloton le 4 octobre 1857) et François Noblet (né à Oloron le 2 septemnre 1868) ne sont pas du tout, comme nous l’avions d’abord un peu trop vite supposé, frère et sœur, mais cousins, et encore seulement cousins au second degré (!), du fait que François Noblet n’est, lui, pas fils de Félix Noblet (Oloron, 2 septembre 1805 – Oloron, 24 juillet 1884), mais du cousin germain de Félix, Mathieu-César Noblet (Oloron, 11 mars 1839 – ?, ?) ;

Félix Noblet, lui, étant fils de Pierre-Joseph Noblet (Oloron, 25 novembre 1773 – Oloron, 10 février 1837), tandis que son cousin germain Mathieu-César Noblet, lui, est fils de François Noblet (Oloron, 28 juillet 1785 – Oloron, 5 janvier 1864) ;

lesquels frères Pierre-Joseph Noblet et François Noblet sont deux des enfants de Jacques-Guillaume Noblet (Saint-Genièz d’Olt, 29 janvier 1742 – Oloron, 3 mai 1786) et son épouse, à Oloron le 27 janvier 1769, Geneviève Bioy (Bidos, 3 janvier 1746 – Oloron, 18 mai 1838) ;

je vais bien sûr très vite y revenir ! Fin ici de l’incise) _ ;

puis le descendant de son frère François Etchevest, né en 1827 et décédé en 1875 : Félix Etchevest) _

de la part du notaire organisateur de la vente aux enchères par licitation d’Arles-sur-Tech, pour ce qui concerne au moins les quatre premiers noms de cette liste d’héritiers dits « défaillants » face à la requête des deux héritiers « poursuivants« , Clément (né à Chéraute le 5 avril 1834, et domicilié à Gotein-Libarrenx) et Bernard Etchevest (né à Chéraute le 22 juin 1830) _ tandis que leur sœur Marie-Louise Etchevest, née à Chéraute le 29 mars 1939, et devenue veuve de Jean Sathicq (un temps maire de Chéraute) est dite de « domicile et résidence inconnus«  en 1890… _ ;

bien forcé qu’était ce notaire d’Arles-sur-Tech de repousser en fin de sa liste les six derniers légataires « défaillants » dont il continuait d’ignorer les domiciles et résidences en France, où il aurait pu les joindre…

 

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D’autre part, et c’est de ce côté-ci, que je vais affiner maintenant ma recherche,

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il me faut prendre aussi en compte ce que peut apporter à ma poursuite d’enquête un élément qui, tout à fait à tort _ comme nous allons très vite le voir : le moindre inaperçu infime détail pouvant bientôt faire office de très fructueux indice relançant la recherche vers de nouvelles très fécondes pistes… _, n’avait pas retenu jusqu’ici mon attention :

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la présence du nom d’un « subrogé tuteur« , en plus de son « tuteur datif«  : Jules Noblet, du « mineur » François Noblet, le nommé « Pierre Bignès, maître perruquier, domicilié à Oloron – Sainte-Marie » ;

tous trois, François Noblet, « mineur« , Jules Noblet, « tuteur datif« , et Pierre Bignès, « subrogé tuteur » _ de même, aussi, que Marie-Louise Noblet… _, domiciliés à Oloron – Sainte-Marie…

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Une piste oloronaise que je poursuivrai donc bien volontiers demain,

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recelant de nouvelles très bonnes surprises dans cet essai de compléter à nouveau la généalogie familiale des Noblet et des Bioy d’Oloron,

et grâce à la compétente et généreuse contribution du cousin Bruno Lucbéreilh…

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Ce lundi 31 octobre 2022, Titus Curiosus – Francis Lippa